Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 9 - Procès-verbal du 16 novembre 2016
OTTAWA, le mercredi 16 novembre 2016
(41)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Black, Boisvenu, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, Mercer, Raine et Runciman (9).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Victor Senna, greffier à la procédure, Direction des comités du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le greffier informe les membres du comité de l'absence inévitable du président et du vice-président et préside l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénateur Eggleton propose :
Que l'honorable sénateur Mercer soit président suppléant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président suppléant occupe le fauteuil.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut des raffineries de l'Est canadien aux ports des côtes Est et Ouest du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Gaétan Caron, membre exécutif, École de politique publique, Université de Calgary.
Canadian Association of Energy and Pipeline Landowner Associations :
Dave Core, président et chef de la direction (par vidéoconférence).
MycoRemedy :
Kelcie Miller-Anderson, fondatrice (par vidéoconférence).
Le président suppléant fait une déclaration.
M. Caron et M. Core font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 19 h 36, la séance est suspendue.
À 19 h 40, la séance reprend.
Le président suppléant fait une déclaration.
Mme Miller-Anderson fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 h 4, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Barbara Reynolds