Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule nº 9 - Procès-verbal du 22 novembre 2016

OTTAWA, le mardi 22 novembre 2016
(42)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mercer et Runciman (8).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Cormier (1).

Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Victor Senna, greffier à la procédure, Direction des comités du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 octobre 2016, le comité poursuit son étude du projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur la sécurité automobile et une autre loi en conséquence.

TÉMOINS :

Association canadienne des constructeurs de véhicules :

Mark A. Nantais, président.

Constructeurs mondiaux d'automobiles du Canada :

David Adams, président.

Corporation des associations de détaillants d'automobiles :

John White, président.

Association pour la protection des automobilistes :

George Iny, directeur général, Montréal;

John Raymond, directeur, Toronto.

Association canadienne des automobilistes :

Ian Jack, directeur général, Communications et relations gouvernementales des affaires publiques.

Le vice-président fait une déclaration.

M. Adams, M. White et M. Nantais font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 34, la séance est suspendue.

À 10 h 38, la séance reprend.

M. Jack et M. Iny font des déclarations puis, avec M. Raymond, répondent aux questions.

À 11 h 20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Barbara Reynolds