Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 9 - Procès-verbal du 29 novembre 2016
OTTAWA, le mardi 29 novembre 2016
(44)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 257de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mercer et Runciman (8).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Victor Senna, greffier à la procédure, Direction des comités du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut des raffineries de l'Est canadien aux ports des côtes Est et Ouest du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
À 11 h 12, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Barbara Reynolds