Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 10 - Procès-verbal du 31 janvier 2017
OTTAWA, le mardi 31 janvier 2017
(46)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Forest, Griffin, Hartling, MacDonald, Mercer, Runciman, Saint-Germain et Unger (14).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
TransCanada :
Louis Bergeron, vice-président, Québec et Nouveau-Brunswick, Oléoduc Énergie Est;
John Van der Put, vice-président, Sécurité et intervention d'urgence, Oléoduc Énergie Est;
Gary Houston, vice-président, Oléoduc Énergie Est;
Penny Favel, directrice, Relations avec les Autochtones et les Premières Nations.
Le président prend la parole.
M. Bergeron fait une déclaration puis, avec Mme Favel ainsi que MM. Houston et Van der Put, répond aux questions.
À 10 h 34, la séance est suspendue.
À 10 h 39, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu :
Que, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, le nombre de membres du Sous-comité du programme et de la procédure soit augmenté par un membre sans droit de vote choisi parmi les sénateurs qui ne sont pas membres d'un parti reconnu, désigné après les consultations d'usage.
L'honorable sénateur MacDonald annonce que l'honorable sénatrice Bovey sera le quatrième membre du Sous- comité du programme et de la procédure.
Le comité examine un projet d'ordre du jour.
À 10 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La cogreffière du comité,
Barbara Reynolds
Le cogreffier du comité,
Victor Senna