Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 11 - Procès-verbal du 8 février 2017
OTTAWA, le mercredi 8 février 2017
(49)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Dawson, Doyle, Duffy, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mercer, Runciman, Saint-Germain et Unger (13).
Également présents: Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
Transports Canada:
Catherine Higgens, sous-ministre adjointe, Programmes, Groupe des programmes;
Craig Hutton, directeur général, Politiques stratégiques, Groupe des politiques;
Kim Benjamin, directrice générale, Sécurité routière et réglementation automobile, Groupe sécurité et sûreté;
Ryan Klomp, directeur principal par intérim, Programmes environnementaux et de transport, Groupe des programmes.
Le président prend la parole.
Mme Higgens fait une déclaration puis, avec Mme Benjamin ainsi que MM. Hutton et Klomp, répond aux questions.
À 19 h 54, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le cogreffier du comité,
Victor Senna
La cogreffière du comité,
Barbara Reynolds