Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 11 - Procès-verbal du 14 février 2017
OTTAWA, le mardi 14 février 2017
(50)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria.
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Doyle, Eggleton, C.P., Galvez, Griffin, Hartling, Mercer et Saint-Germain (10).
Également présents: Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le greffier informe le comité de l'absence inévitable du président et du vice-président, et procède à l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénateur Eggleton propose:
Que l'honorable sénateur Mercer occupe le poste de président suppléant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président suppléant occupe le fauteuil.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
Innovation, Sciences et Développement économique Canada:
Charles Vincent, directeur général, Direction générale des industries de l'automobile et des transports;
Krista Campbell, directrice générale, Spectre, technologies de l'information et télécommunications, Direction générale des politiques numériques;
Martin Proulx, directeur général, Spectre, technologies de l'information et télécommunications, Direction générale du génie, de la planification et des normes;
Le président suppléant prend la parole.
M.Vincent fait une déclaration puis, avec MmeCampbell et M. Proulx, répond aux questions.
À 10 h 39, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le cogreffier du comité,
Victor Senna
La cogreffière du comité,
Barbara Reynolds