Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 13 - Procès-verbal du 29 mars 2017
OTTAWA, le mercredi 29 mars 2017
(55)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 18 h 48, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Galvez, Griffin, MacDonald, Mercer et Runciman (8).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Emploi et Développement social Canada :
Jonathan Will, directeur général, Direction de la politique économique, Direction générale des politiques stratégiques et de service;
Amy Mifflin-Sills, directrice, Politiques des programmes, Direction générale des compétences et de l'emploi;
Atiq Rahman, directeur général par intérim, Programme canadien des prêts étudiants, Direction générale de l'apprentissage.
Le vice-président ouvre la séance.
M. Will fait un exposé, puis répond aux questions avec l'aide de Mme Mifflin-Sills et de M. Rahman.
À 19 h 34, la séance est levée s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna