Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 14 - Procès-verbal du 4 avril 2017
OTTAWA, le mardi 4 avril 2017
(56)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des télécommunications se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Eggleton, C.P., Greene, Griffin, MacDonald, Mercer, Runciman et Saint-Germain (10).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gendarmerie royale du Canada :
Surintendant principal Eric Stubbs, directeur général, Service national des enquêtes criminelles, Services de police contractuels et autochtones.
Sécurité publique Canada :
Colleen Merchant, directrice générale, Direction de la cybersécurité nationale.
Centre de la sécurité des télécommunications :
Scott Jones, chef adjoint, Sécurité des TI;
Richard Pierson, directeur général, Cyberdéfense, Sécurité des TI.
Le vice-président prend la parole.
M. Stubbs et Mme Merchant font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 9 h 43, l'honorable sénateur Mercer occupe le fauteuil.
À 9 h 59, le vice-président, l'honorable sénateur MacDonald, reprend le fauteuil.
À 10 h 25, la séance est suspendue.
À 10 h 32, la séance reprend.
M. Jones fait une déclaration puis, avec M. Pierson, répond aux questions.
À 11 h 16, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna