Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 14 - Procès-verbal du 5 avril 2017
OTTAWA, le mercredi 5 avril 2017
(57)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 46, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Galvez, Greene, Griffin, MacDonald, Mercer, Runciman et Saint-Germain (9).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ministère des Transports de l'Alberta, gouvernement de l'Alberta :
Wendy Doyle, coprésidente, Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé, Groupe de travail sur les véhicules automatisés, ministère des Transports de l’Alberta, gouvernement de l’Alberta.
Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé :
Allison Fradette, directrice générale.
Mmes Fradette et Doyle font chacune une déclaration, puis répondent aux questions.
Il est convenu que le comité ne se réunira pas le mercredi 12 avril 2017.
À 19 h 48, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna