Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 15 - Procès-verbal du 2 mai 2017
OTTAWA, le mardi 2 mai 2017
(59)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Boisvenu, Bovey, Cormier, Dagenais, Dawson, Dean, Eggleton, C.P., Greene, Mercer, Runciman et Saint-Germain (12).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Victoria Transport Policy Institute :
Todd Litman, directeur général.
Association pour l'accès à l'information et le respect de la vie privée de la Colombie-Britannique :
Vincent Gogolek, directeur général;
Philippa Lawson, avocate-procureure.
Le président ouvre la séance.
M. Litman fait un exposé, puis répond aux questions.
À 10 h 36, la séance est suspendue.
À 10 h 41, la séance reprend.
M. Gogolek fait un exposé puis, avec Mme Lawson, répond aux questions.
À 11 h 21, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna