Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 16 - Procès-verbal du 9 mai 2017
OTTAWA, le mardi 9 mai 2017
(61)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Boisvenu, Bovey, Cormier, Dawson, Dean, Eggleton, C.P., Galvez, MacDonald et Runciman (10).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne des automobilistes :
Ian Jack, directeur général, Communications et relations gouvernementales des affaires publiques;
Jason Kerr, directeur, Relations gouvernementales des affaires publiques.
Association pour la protection des automobilistes :
George Iny, directeur, Siège social.
Le président ouvre la séance.
M. Jack et M. Iny font un exposé, puis avec M. Kerr, répondent aux questions.
À 10 h 44, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna