Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 16 - Procès-verbal du 10 mai 2017
OTTAWA, le mercredi 10 mai 2017
(62)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 46, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Boisvenu, Bovey, Duffy, Eggleton, C.P., Galvez, MacDonald, Runciman et Saint-Germain (9).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Institut du véhicule innovant :
François Adam, directeur général;
Frederick Prigge, directeur, Recherche et Développement.
À titre personnel :
Ata Khan, professeur, membre du conseil d'administration de l'organisme ONE-ITS, Département de génie civil et environnemental, Université Carleton.
Le vice-président ouvre la séance.
M. Khan, M. Adam et M. Prigge font un exposé, puis répondent aux questions.
À 20 h 10, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna