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TRCM - Comité permanent

Transports et communications

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule nº 17 - Procès-verbal du 17 mai 2017


OTTAWA, le mercredi 17 mai 2017
(64)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 48, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Dawson, Griffin, MacDonald et Runciman (7).

Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Association des fabricants de pièces d'automobile :

Warren Ali, directeur, Initiatives en technologies émergentes.

Association des industries de l'automobile du Canada :

Jean-François Champagne, président;

France Daviault, directrice principale, Relations des parties intéressées.

Le président ouvre la séance.

M. Ali, M. Champagne et Mme Daviault font un exposé, puis répondent aux questions.

À 19 h 53, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Victor Senna

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