Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 18 - Procès-verbal du 31 mai 2017
OTTAWA, le mercredi 31 mai 2017
(66)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Dawson, Eggleton, C.P., Galvez, Griffin, MacDonald, Mercer, Runciman et Saint-Germain (10).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Constructeurs mondiaux d'automobiles du Canada :
David Adams, président.
Toyota Canada Inc. :
Stephen Beatty, vice-président, Entreprise;
Dave Nichols, directeur national, Affaires extérieures.
Le président prend la parole.
MM. Adams et Beatty font chacun une déclaration puis, avec M. Nichols, répondent aux questions.
À 19 h 55, la séance est suspendue.
À 20 heures, la séance reprend à huis clos, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, pour permettre au comité d'examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce pendant la partie de la réunion à huis clos.
Le comité discute d'un projet d'ordre du jour.
Il est convenu que le comité n'organise aucune réunion pour les deux dernières semaines de juin 2017.
À 20 h 7, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna