Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 19 - Procès-verbal du 7 juin 2017
OTTAWA, le mercredi 7 juin 2017
(68)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Boisvenu, Bovey, Cormier, Dawson, Eggleton, C.P., Galvez, Griffin, Runciman et Saint-Germain (10).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne des constructeurs de véhicules :
Mark A. Nantais, président.
Compagnie General Motors du Canada :
Harry Lightsey, directeur administratif, Politique sur les nouvelles technologies;
David Paterson, vice-président, Affaires corporatives et environnementales.
Le président prend la parole.
MM. Paterson et Nantais font chacun un exposé puis, avec M. Lightsey, répondent aux questions.
À 20 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna