Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 20 - Procès-verbal du 14 juin 2017
OTTAWA, le mercredi 14 juin 2017
(70)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Boisvenu, Bovey, Dawson, Eggleton, C.P., Galvez, MacDonald, Runciman and Saint-Germain (9).
Également présents : Jed Chong and Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
David Michelson, coprésident, Société des systèmes de transport intelligents du Canada, et professeur, Université de la Colombie-Britannique.
Le président ouvre la séance.
M. Michelson fait un exposé, puis répond aux questions.
À 19 h 30, la séance est suspendue.
À 19 h 31, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce pendant la partie de la réunion à huis clos.
Le comité discute d'un projet d'ordre du jour.
À 19 h 36, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna