Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 22 - Procès-verbal du 26 septembre 2017
OTTAWA, le mardi 26 septembre 2017
(73)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Dawson, Eggleton, C.P., Galvez, Griffin, MacDonald et Mercer (9).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
CARP (anciennement l'Association canadienne des individus retraités) :
Rick Baker, président, section d'Ottawa de CARP (organisme de revendication).
Conseil des Canadiens avec déficiences :
Bob Brown, président du Comité des transports.
Candrive :
Brenda Vrkljan, professeure agrégée, Ergothérapie, École des sciences de la réadaptation, Université McMaster.
Le président prend la parole.
MM. Baker et Brown ainsi que Mme Vrkljan font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 10 h 55, la séance est suspendue.
À 11 heures, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour que le comité puisse étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion qui se déroule à huis clos.
Le comité discute d'un projet d'ordre du jour.
Le comité s'entend sur une liste de témoins qui comparaîtront le 17 octobre 2017 dans le cadre de son étude sur les véhicules branchés et automatisés.
À 11 h 7, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna