Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 23 - Procès-verbal du 4 octobre 2017
OTTAWA, le mercredi 4 octobre 2017
(75)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Dawson, Duffy, Eggleton, C.P., MacDonald, Saint-Germain et Tkachuk (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Gold (1).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Enterprise Holdings :
Tomi Gerber, vice-présidente adjointe, Affaires gouvernementales et publiques.
Associated Canadian Car Rental Operators :
Craig Hirota, vice-président, Relations gouvernementales et services aux membres.
L'Institut d'assurance du Canada :
Peter Hohman, président et directeur général (par vidéoconférence);
Paul Kovacs, chercheur et auteur (par vidéoconférence).
Bureau d'assurance du Canada :
Ryan Stein, directeur des politiques;
Mario Fiorino, directeur, conseiller juridique et avocat principal.
Le président prend la parole.
Mme Gerber et M. Hirota font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 19 h 33, la séance est suspendue.
À 19 h 35, la séance reprend.
À 19 h 35, le vice-président, l'honorable sénateur MacDonald, occupe le fauteuil.
Le vice-président prend la parole.
MM. Kovacs, Hohman et Stein font chacun une déclaration, puis avec l'aide de Me Fiorino, répondent aux questions.
À 20 h 20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna