Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 23 - Procès-verbal du 17 octobre 2017
OTTAWA, le mardi 17 octobre 2017
(76)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Eggleton, C.P., Galvez, Griffin, MacDonald et Saint-Germain (7).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Département des transports du Michigan :
Kirk Steudle, directeur (par vidéoconférence).
Département américain des Transports :
Finch Fulton, sous-secrétaire adjoint à la politique de transport (par vidéoconférence);
Nathaniel Beuse, administrateur associé pour la recherche sur la sécurité des véhicules, Administration nationale de la sécurité du trafic routier (par vidéoconférence).
Le vice-président prend la parole.
M. Steudle fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 17, la séance est suspendue.
À 10 h 25, la séance reprend.
M. Fulton fait une déclaration, puis avec l'aide de M. Beuse, répond aux questions.
À 10 h 56, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna