Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 24 - Procès-verbal du 24 octobre 2017
OTTAWA, le mercredi 25 octobre 2017
(79)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Dawson, Eggleton, C.P., Griffin, MacDonald, Mercer et Saint-Germain (9).
Également présent : Jed Chong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Département des véhicules à moteur de Californie, États-Unis :
Bernard Soriano, directeur adjoint (par vidéoconférence).
Le président prend la parole.
M. Soriano fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 24, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna