Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 24 - Procès-verbal du 24 octobre 2017
OTTAWA, le mardi 31 octobre 2017
(80)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 33, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Dawson, Galvez, Griffin et Mercer (7).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil du Canada de l'accès et la vie privée :
Sharon Polsky, présidente.
New Flyer Industries Canada :
Thomas Small, directeur, Développement de nouveaux produits (par vidéoconférence).
Motor Coach Industries :
John-Paul Pelletier, vice-président, Ingénierie (par vidéoconférence).
Le président prend la parole.
Mme Polsky fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 22, la séance est suspendue.
À 10 h 23, la séance reprend.
MM. Small et Pelletier font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 11 h 3, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna