Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule n° 25 - Procès-verbal du 22 novembre 2017

OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2017
(81)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, afin de tenir sa séance de réorganisation, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 7 novembre 2017.

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bovey, Cormier, Dawson, Dean, Gagné, Griffin, MacDonald, Mercer et Tkachuk (9).

Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Marcy Galipeau, chef, activités de rayonnement et comités, Communications du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, le greffier du comité procède à l'élection du président.

L'honorable sénateur MacDonald propose :

Que l'honorable sénateur Tkachuk soit élu président du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénateur Tkachuk assume la présidence du comité.

Le président fait une déclaration.

L'honorable sénateur Dawson propose :

Que l'honorable sénatrice Bovey soit élue vice-présidente du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénatrice Bovey propose :

Que l'honorable sénateur Dawson soit élu vice-président du comité.

La question, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénateur Dawson propose :

Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président et des deux vice-présidents, et

Que le sous-comité ait le pouvoir de prendre des décisions au nom du comité en ce qui concerne le programme afin d'inviter des témoins et de prévoir des séances.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénateur MacDonald propose :

Que chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d'un membre du personnel lors des séances à huis clos, à moins qu'il ne soit décidé d'exclure tous les membres du personnel d'une réunion donnée.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

À 18 h 52, la séance est suspendue.

À 18 h 54, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Le comité discute d'un projet d'ordre du jour.

Il est convenu que le comité n'effectuera pas de mission d'étude à Ann Arbor, au Michigan.

À 19 h 5, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
Victor Senna