Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable DAVID TKACHUK
Le mardi 5 décembre 2017 (à huis clos)
Le mercredi 6 décembre 2017 (à huis clos)
Fascicule nº 26
Trente-sixième et trente-septième réunions:
Étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable David Tkachuk
Vice-présidente: L'honorable Patricia Bovey
Vice-président: L'honorable Dennis Dawson
et
Les honorables sénateurs:
Boisvenu, *Day (ou Mercer), Gagné, Galvez, Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), MacDonald, Mercer, Ngo, Omidvar, Plett, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
L'honorable sénatrice Omidvar a remplacé l'honorable sénateur Cormier (le 6 décembre 2017).
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 4 décembre 2017).
L'honorable sénateur Ngo a été ajouté à la liste des membres du comité (le 4 décembre 2017).