Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 29 - Procès-verbal du 7 février 2018
OTTAWA, le mercredi 7 février 2018
(89)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Dawson, Gagné, Galvez, Griffin, MacDonald, Manning, Mercer, Mitchell, Plett et Tkachuk (12).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 8 décembre 2017, le comité poursuit son étude du projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 27 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des produits forestiers du Canada :
Joel Neuheimer, vice-président, Commerce international et transports, et secrétaire de l'association.
Association minière du Canada :
Brendan Marshall, vice-président, Affaires économiques et du Nord.
Teck Resources Limited :
Brad Johnston, directeur général, Logistique.
Fertilisants Canada :
Clyde Graham, vice-président principal;
Ian MacKay, conseiller juridique.
Canadien Pacifique :
James Clements, vice-président, Planification stratégique et services de transport;
Jeff Ellis, chef des services juridiques et secrétaire général.
Canpotex Limited :
Vee Kachroo, vice-président directeur, Opérations.
Ingénieurs Canada :
Chris Roney, président sortant.
Le président ouvre la séance.
M. Neuheimer, M. Marshall, M. Johnston et M. Graham font un exposé puis, avec l'aide de M. MacKay, répondent aux questions.
À 19 h 51, la séance est suspendue.
À 19 h 57, la séance reprend.
M. Clements, M. Kachroo et M. Roney font un exposé puis, avec l'aide de M. Ellis, répondent aux questions.
À 20 h 52, la séance est levée.
À 20 h 55, le comité, conformément à l'article 12-16(1)d), du Règlement, examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 21 h 12, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna