Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 30 - Procès-verbal du 13 février 2018
OTTAWA, le mardi 13 février 2018
(90)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Dawson, Gagné, Griffin, MacDonald, Manning, Mercer, Mitchell, Plett et Tkachuk (12).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 8 décembre 2017, le comité poursuit son étude du projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 27 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
McMillan, S.E.N.C.R.L., s.r.l./LLP :
François Tougas, coprésident, Transport et Concurrence.
Institut en culture sécurité industrielle Mégantic :
Béland Audet, président (par vidéoconférence).
À titre personnel :
Jean-Paul Rodrigue, professeur, Département d'études mondiales et de géographie, Université Hofstra, États-Unis.
Congrès du travail du Canada :
Hassan Yussuff, président;
Chris Roberts, directeur national, Politiques sociales et économiques.
Conférence ferroviaire de Teamsters Canada :
Don Ashley, directeur législatif national.
Unifor :
Bruce Snow, directeur ferroviaire national.
Le président ouvre la séance.
M. Tougas, M. Audet et M Rodrigue font un exposé et répondent aux questions.
À 10 h 26, la séance est suspendue.
À 10 h 31, la séance reprend.
M. Ashley, M Snow et M Yussuff font chacun un exposé et répondent aux questions.
À 11 h 28, la séance est suspendue.
À 11 h 29, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 11 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna