Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 30 - Procès-verbal du 14 février 2018
OTTAWA, le mercredi 14 février 2018
(91)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la salle de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Dawson, Griffin, MacDonald, Manning, Mercer, Mitchell, Plett et Tkachuk (10).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 8 décembre 2017, le comité poursuit son étude du projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 27 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Alberta Wheat Commission :
Warren Sekulic, directeur, région 5.
Fédération canadienne de l'agriculture :
Todd Lewis, président, Agricultural Producers Association of Saskatchewan.
Cereals Canada :
Cam Dahl, président.
Producteurs de grains du Canada :
Jeff Nielsen, président.
Canadian Oilseed Processors Association :
Chris Vervaet, directeur exécutif.
Western Grain Elevator Association :
Wade Sobkowich, directeur exécutif.
Canadian Canola Growers Association :
Steve Pratte, gestionnaire des politiques.
Le président ouvre la séance.
M. Sekulic, M. Lewis, M. Dahl et M. Nielsen font chacun un exposé et répondent aux questions.
À 19 h 44, la séance est suspendue.
À 19 h 48, la séance reprend.
M. Vervaet, M. Sobkowich et M. Pratte font chacun exposé et répondent aux questions.
À 20 h 36, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna