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TRCM - Comité permanent

Transports et communications

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule n° 31 - Procès-verbal du 27 février 2018


OTTAWA, le mardi 27 février 2018
(92)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Dawson, Gagné, Galvez, Griffin, Maltais, McIntyre, Mitchell et Tkachuk (11).

Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 8 décembre 2017, le comité poursuit son étude du projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 27 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Pulse Canada :

Greg Northey, directeur, Relations avec l'industrie.

Keystone Agricultural Producers of Manitoba :

Dan Mazier, président.

Union nationale des fermiers :

Cam Goff, deuxième vice-président, Opérations.

Air Transat :

George Petsikas, directeur principal, Affaires gouvernementales et de l'industrie.

WestJet :

Andrew Gibbons, directeur, Relations gouvernementales et affaires réglementaires.

Air Canada :

David Rheault, directeur principal, Affaires gouvernementales et relations avec les collectivités.

Le président ouvre la séance.

À 10 h 2, la vice-présidente, l'honorable sénatrice Bovey, occupe le fauteuil.

À 10 h 16, le sénateur Tkachuk occupe le fauteuil.

M. Northey, M. Mazier et M. Goff font un exposé et répondent aux questions.

À 10 h 34, la séance est suspendue.

À 10 h 38, la séance reprend.

M. Petsikas, M. Gibbons et M. Rheault font un exposé et répondent aux questions.

À 11 h 40, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
Victor Senna

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