Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule nº 33 - Procès-verbal du 18 avril 2018 (à huis clos)

OTTAWA, le mercredi 18 avril 2018
(97)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit à huis clos aujourd'hui, à 18 h 52, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bovey, Cormier, Dawson, Gagné, Galvez, Griffin, MacDonald, Manning, Mercer, Plett et Tkachuk (11).

Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 octobre 2017, le comité entreprend l'étude sur les nouvelles questions liées à son mandat et les lettres de mandats ministériels.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 19 h 42, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
Victor Senna