Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 39 - Procès-verbal du 2 octobre 2018
OTTAWA, le mardi 2 octobre 2018
(110)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Dawson, Gagné, Galvez, Griffin, MacDonald et Tkachuk (9).
Également présents : Jed Chong, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 juin 2018, le comité poursuit son étude sur la façon de moderniser les trois lois fédérales sur les télécommunications (la Loi sur les télécommunications, la Loi sur la radiodiffusion et la Loi sur la radiocommunication) pour tenir compte de l'évolution des secteurs de la radiodiffusion et des télécommunications durant les dernières décennies. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 38 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
William G. Hutchison, agrégé de recherche, Laboratoire des politiques d'innovation, École Munk des affaires mondiales, Université de Toronto.
Nordicity :
Stuart Jack, associé.
Le président fait une déclaration.
M. Hutchinson et M. Jack font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 50, la séance est suspendue.
À 10 h 53, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
Il est convenu que le comité autorise l'enregistrement et la transcription de la partie à huis clos de la séance d'aujourd'hui, qu'une copie de la transcription soit conservée dans le bureau de la greffière à des fins de consultation et que le document soit détruit à la fin de la présente session parlementaire.
Le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 10 h 56, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Chantal Cardinal