Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule n° 43 - Procès-verbal du 7 novembre 2018

OTTAWA, le mercredi 7 novembre 2018
(118)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 43, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cormier, Dawson, Gagné, MacDonald, Manning, Miville-Dechêne, Plett, Tkachuk et Wetston (10).

Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 octobre 2018, le comité entreprend son étude du projet de loi C-64, Loi concernant les épaves, les bâtiments délabrés, abandonnés ou dangereux et les opérations d'assistance.

COMPARAÎT :

L'honorable Marc Garneau, C.P., député, ministre des Transports.

TÉMOINS :

Transports Canada :

Michelle Sanders, directrice, Politique sur l'eau propre;

Marc-Yves Bertin, directeur général, Politique maritime.

Pêches et Océans Canada :

Marc Sanderson, directeur général par intérim, Stratégies nationales, Garde côtière canadienne;

Julie Gascon, directrice générale des opérations, Garde côtière canadienne.

Le président prend la parole.

Le ministre fait un exposé puis, avec l'aide de Mme Sanders, Mme Gascon et M. Bertin, répond aux questions.

À 19 h 48, la séance est suspendue.

À 19 h 50, la séance reprend.

À 20 h 1, la séance est suspendue.

À 20 h 4, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 20 h 12, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,
Joëlle Nadeau