Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 44 - Procès-verbal du 21 novembre 2018
OTTAWA, le mercredi 21 novembre 2018
(120)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 46, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cormier, Dawson, Gagné, Galvez, MacDonald, Miville-Dechêne, Plett et Tkachuk (9).
Également présent : Zackery Shaver, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 7 novembre 2018, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments des sections 22 et 23 de la partie 4 du projet de loi C-86, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Western Canada Marine Response Corporation :
Michael Lowry, gestionnaire, Communications (par vidéoconférence).
Québec-Océan :
Mathieu Cusson, professeur, Université du Québec à Chicoutimi.
Clear Seas, Centre de transport maritime responsable :
Peter Ellis, directeur général (par vidéoconférence).
Ecojustice :
Joshua Ginsberg, avocat et directeur des affaires législatives.
Le président prend la parole.
M. Lowry et M. Cusson font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 19 h 49, la séance est suspendue.
À 19 h 52, la séance reprend.
M. Ellis et M. Ginsberg font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 20 h 25, la séance est suspendue.
À 20 h 27, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu :
Que le comité permette la transcription de la partie de la réunion d'aujourd'hui qui se tient à huis clos, qu'une copie de la transcription soit conservée dans le bureau de la greffière pour consultation par les membres du comité ou les membres du personnel présents, et que le document soit détruit par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.
À 20 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Joëlle Nadeau