On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
L'étude sur les défis devant lesquels se trouve la Société Radio-Canada
Le projet de loi C-52, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada (administration, transports aérien et ferroviaire et arbitrage)
La Société Radio-Canada — Radio-Canada International
L'étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Le projet de loi C-321, Loi modifiant la Loi sur la Société canadienne des postes (documents de bibliothèque)
Les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien
- Fascicule no 16, le 27 février (à huis clos), le 19 mars (à huis clos), le 16 avril (à huis clos), le 17 avril et le 23 avril 2013
- Fascicule no 15, le 5 février, le 6 février et le 13 février (à huis clos) 2013
- Fascicule no 14, le 27 novembre, le 28 novembre, le 4 décembre et le 11 décembre (à huis clos) 2012
- Fascicule no 13, le 20 novembre et le 21 novembre 2012
- Fascicule no 12, le 6 novembre et le 7 novembre 2012
- Fascicule no 11, le 25 septembre, le 16 octobre et le 17 octobre 2012
- Fascicule no 10, le 29 mai, le 30 mai, le 5 juin et le 12 juin 2012
- Fascicule no 9, le 2 mai (à huis clos) et le 16 mai (à huis clos) 2012
- Fascicule no 8, le 27 mars, le 28 mars et le 3 avril 2012
- Fascicule no 7, le 6 mars, le 13 mars et le 14 mars 2012
- Fascicule no 6, le 1er février (à huis clos), le 15 février et le 28 février 2012
- Fascicule no 5, le 30 novembre, le 6 décembre et le 13 décembre 2011
- Fascicule no 3, le 1er novembre, le 2 novembre et le 15 novembre 2011
- Fascicule no 2, le 19 octobre, le 25 octobre et le 26 octobre 2011
- Fascicule no 1, le 14 juin, le 28 septembre (à huis clos), le 4 octobre et le 5 octobre 2011
La teneur des éléments des Sections 5,12 et 20 de la Partie 4 du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures
- Fascicule no 14, le 27 novembre, le 28 novembre, le 4 décembre et le 11 décembre (à huis clos) 2012
- Fascicule no 13, le 20 novembre et le 21 novembre 2012
- Fascicule no 12, le 6 novembre et le 7 novembre 2012
La teneur des éléments de la Section 41 de la Partie 4 du projet de loi C-38, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures
Le projet de loi S-4, Loi modifiant la Loi sur la sécurité ferroviaire et la Loi sur les transports au Canada en conséquence
Réunion d'organisation