Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 48 - Procès-verbal du 19 mars 2019
OTTAWA, le mardi 19 mars 2019
(128)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 2, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cormier, Dasko, Dawson, Gagné, Galvez, MacDonald, Manning, Miville-Dechêne, Plett, Simons et Tkachuk (12).
Autres sénatrices présentes : Les honorables sénatrices Jaffer et McCoy (2).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 46 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Heiltsuk Tribal Council :
Marilyn Slett, chef Káwázil.
Council of the Haida Nation :
Jason Alsop, président.
Environnement et Changement climatique Canada :
Kevin J. Cash, directeur général, Sciences et technologie, Eau;
Carl Brown, gestionnaire, Sciences et technologie, Eau.
Pêches et Océans Canada :
Julie Gascon, directrice générale des opérations, Garde côtière canadienne;
Brian Wootton, directeur régional des programmes, Garde côtière canadienne, Région du Pacifique;
Carmel Lowe, directeur régional des sciences, Région du Pacifique.
Ressources naturelles Canada :
Heather D. Dettman, chercheuse scientifique (par vidéoconférence).
Le président fait une déclaration.
M. Alsop et Mme Slett font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 40, la séance est suspendue.
À 10 h 43, la séance reprend.
Mme Dettman, M. Brown et Mme Gascon font des déclarations et, avec M. Cash et M. Wootton, répondent aux questions.
À 11 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Joëlle Nadeau