Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 48 - Procès-verbal du 20 mars 2019
OTTAWA, le mercredi 20 mars 2019
(129)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cormier, Dasko, Dawson, Gagné, Galvez, MacDonald, Miville-Dechêne, Plett, Simons et Tkachuk (11).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Dalphond, Jaffer, McCoy et Patterson (5).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 46 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Marc Garneau, C.P., député, ministre des Transports.
TÉMOINS :
Transports Canada :
Lawrence Hanson, sous-ministre adjoint, Politiques;
Marc-Yves Bertin, directeur général, Politique maritime.
Aboriginal Equity Partners :
Bruce Dumont, membre du groupe responsable du projet Northern Gateway, ancien président de la Métis Nation British Columbia;
Dale Swampy, coordonnateur.
Conseil des ressources indiennes du Canada :
Delbert Wapass, membre du conseil d'administration, Pétrole et gaz des Indiens;
Stephen Buffalo, président et chef de la direction.
Le président fait une déclaration.
Le ministre Garneau fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 49, la séance est suspendue.
À 19 h 54, la séance reprend.
M. Buffalo et M. Dumont font des déclarations et, avec M. Wapass et M. Swampy, répondent aux questions.
À 21 h 16, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Joëlle Nadeau