Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 49 - Procès-verbal du 2 avril 2019
OTTAWA, le mardi 2 avril 2019
(130)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cormier, Dasko, Dawson, Duncan, Gagné, Galvez, MacDonald, Manning, Miville-Dechêne, Plett et Tkachuk (12).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta) et McCoy (2).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 46 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Parti conservateur uni de l'Alberta :
Prasad Panda, porte-parole en matière d'énergie (par vidéoconférence).
Fondation David Suzuki :
Jay Ritchlin, directeur général, Ouest canadien (par vidéoconférence).
Natural Resources Defense Council :
Michael Jasny, directeur, Protection des mammifères marins (par vidéoconférence).
Canada West Foundation :
Martha Hall Findlay, présidente et chef de la direction (par vidéoconférence).
Clear Seas Centre for Responsible Marine Shipping :
Peter Ellis, directeur général (par vidéoconférence).
Le président ouvre la séance.
M. Panda, M. Ritchlin et M. Jasny font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 10 h 33, la séance est suspendue.
À 10 h 37, la séance reprend.
Mme Findlay et M. Ellis font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 11 h 29, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Joëlle Nadeau