Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 49 - Procès-verbal du 3 avril 2019
OTTAWA, le mercredi 3 avril 2019
(131)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 49, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Busson, Cormier, Gagné, Galvez, MacDonald, Manning, Miville-Dechêne, Plett et Tkachuk (10).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta) et McCoy (2).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 46 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Institut de recherche sur l'énergie de l'ARC :
Peter Tertzakian, directeur général (par vidéoconférence).
Wim M. Veldman Consulting Inc. :
Wim M. Veldman, président.
À titre personnel :
Stanley Rice, biologiste à la retraite, National Oceanic and Atmospheric Administration (par vidéoconférence).
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
L'honorable sénateur Tkachuk propose :
Que le comité se déplace en Alberta et en Saskatchewan dans le cadre de son étude du projet de loi C-48.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Tkachuk propose :
Que le comité renvoie le projet de loi C-48 au Sénat au plus tard le jeudi 9 mai 2019.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président fait une déclaration.
M. Tertzakian et M. Veldman font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 20 h 10, la séance est suspendue.
À 20 h 12, la séance reprend.
M. Rice fait une déclaration puis répond aux questions.
À 20 h 51, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Joëlle Nadeau