Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 50 - Procès-verbal du 10 avril 2019
OTTAWA, le mercredi 10 avril 2019
(133)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Busson, Cormier, Dasko, Gagné, Manning, Miville-Dechêne, Plett, Seidman et Tkachuk (10).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Dalphond et McCoy (2).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie- Britannique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 46 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Chambre de commerce du Canada :
Aaron Henry, directeur, Ressources naturelles et politique environnementale.
Union internationale des opérateurs-ingénieurs :
Steven Schumann, directeur, Relations gouvernementales du Canada;
Patrick Campbell, représentant international.
Eagle Spirit Energy Holding Ltd. :
Calvin Helin, président du conseil et président.
Conseil des chefs d'Eagle Spirit :
Kenneth Brown, porte-parole.
Le président fait une déclaration.
M. Henry et M. Campbell font des déclarations et, avec M. Schumann, répondent aux questions.
À 19 h 46, la séance est suspendue.
À 19 h 50, la séance reprend.
M. Helin et M. Brown font des déclarations et répondent aux questions.
À 20 h 53, la séance est suspendue.
À 20 h 54, conformément à l'alinéa 12-16(1) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 21 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Joëlle Nadeau