Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 51 - Procès-verbal du 17 avril 2019 (séance de l'àprès-midi)
TERRACE, le mercredi 17 avril 2019
(137)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 13 h 3, dans la salle Skeena de l'hôtel Best Western Terrace Inn, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Dasko, Gagné, MacDonald, Miville-Dechêne, Patterson, Simons, Smith et Tkachuk (9).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 46 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ville de Dawson Creek :
Dale Bumstead, maire.
À titre personnel :
Ellis Ross, député de Skeena à l'Assemblée législative de la Colombie-Britannique.
Ville de Fort St. John :
Lori Ackerman, mairesse.
District de Kitimat :
Philip Germuth, maire.
Chunih Consulting :
Martin Louie, président.
Coalition nationale des chefs :
Roy Jones Jr., chef.
Coalition matrilinéaire des Wet'suwet'en :
Theresa Tait Day, présidente.
SkeenaWild Conservation Trust :
Greg Knox, directeur général.
The North Matters :
Steven Simons.
Raincoast Conservation Foundation :
Kyle Artelle, chercheur scientifique.
Douglas Channel Watch :
Dave Shannon, replace with: ingénieur à la retraite.
HARBO Technologies Ltd. :
Colin Doylend, conseiller principal (Canada).
International Ship-Owners Alliance of Canada Inc. :
Oscar de Gouveia Pinto, directeur.
À titre personnel :
Stan Bowles, directeur, Chamber of Shipping of British Columbia.
Le président prend la parole.
M. Bumstead, M. Ross, Mme Ackerman et M. Germuth font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 14 h 3, la séance est suspendue.
À 14 h 7, la séance reprend.
M. Louie, M. Jones et Mme Day font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 15 h 9, la séance est suspendue.
À 15 h 19, la séance reprend, sous la présidence de l'honorable sénatrice Miville-Dechêne (vice-présidente).
MM. Knox, Simons, Artelle et Shannon font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 16 h 14, la séance est suspendue.
À 16 h 20, la séance reprend, sous la présidence de l'honorable sénateur Tkachuk (président).
MM. Bowles, Doylend et Pinto font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 17 h 16, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Joëlle Nadeau