Télécharger en format PDF

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018-2019

Président : L'honorable DAVID TKACHUK


Le mardi 7 mai 2019
Le mercredi 8 mai 2019

Fascicule nº 53

Dix-neuvième et vingtième réunions :
Projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique


TÉMOINS

Le mardi 7 mai 2019

À titre personnel :

Vivian Krause, chercheuse et écrivaine;

Paul Kariya, éducateur, ancien fonctionnaire, conseiller principal en politiques pour l'Initiative Great Bear des Premières Nations côtières.

Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l. :

Vanessa Rochester, avocate-conseil.

Fondation Sierra Club Canada :

Gretchen Fitzgerald, directrice des programmes nationaux (par vidéoconférence).

Le mercredi 8 mai 2019

Administration de pilotage de l'Atlantique :

Sean Griffiths, chef de la direction.

À titre personnel :

Ted McDorman, professeur, faculté de droit, Université de Victoria (par vidéoconférence).


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable David Tkachuk

Vice-président : L'honorable Dennis Dawson

Vice-présidente : L'honorable Julie Miville-Dechêne

et

Les honorables sénateurs :

Cormier, Dasko, *Day (ou Mercer), Gagné, Galvez, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), MacDonald, Manning, Patterson, Plett, Simons, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement et aux ordres adoptés par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre 2018, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 8 mai 2019).

L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 8 mai 2019).

L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 8 mai 2019).

L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénatrice Seidman (le 7 mai 2019).

L'honorable sénatrice Seidman a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 6 mai 2019).

L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 6 mai 2019).

L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 6 mai 2019).

L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Smith (le 6 mai 2019).

L'honorable sénateur Cormier a remplacé l'honorable sénatrice Busson (le 2 mai 2019).