Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018-2019
Président : L'honorable DAVID TKACHUK
Le mardi 7 mai 2019
Le mercredi 8 mai 2019
Fascicule nº 53
Dix-neuvième et vingtième réunions :
Projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique
- Procès-verbal du 7 mai 2019
- Procès-verbal du 8 mai 2019
- Témoignages du 7 mai 2019
- Témoignages du 8 mai 2019
TÉMOINS
Le mardi 7 mai 2019
À titre personnel :
Vivian Krause, chercheuse et écrivaine;
Paul Kariya, éducateur, ancien fonctionnaire, conseiller principal en politiques pour l'Initiative Great Bear des Premières Nations côtières.
Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l. :
Vanessa Rochester, avocate-conseil.
Fondation Sierra Club Canada :
Gretchen Fitzgerald, directrice des programmes nationaux (par vidéoconférence).
Le mercredi 8 mai 2019
Administration de pilotage de l'Atlantique :
Sean Griffiths, chef de la direction.
À titre personnel :
Ted McDorman, professeur, faculté de droit, Université de Victoria (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable David Tkachuk
Vice-président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-présidente : L'honorable Julie Miville-Dechêne
et
Les honorables sénateurs :
Cormier, Dasko, *Day (ou Mercer), Gagné, Galvez, *Harder, C.P. (ou Bellemare) (ou Mitchell), MacDonald, Manning, Patterson, Plett, Simons, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et aux ordres adoptés par le Sénat le 7 novembre 2017 et le 20 novembre 2018, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 8 mai 2019).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 8 mai 2019).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 8 mai 2019).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénatrice Seidman (le 7 mai 2019).
L'honorable sénatrice Seidman a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 6 mai 2019).
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 6 mai 2019).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 6 mai 2019).
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Smith (le 6 mai 2019).
L'honorable sénateur Cormier a remplacé l'honorable sénatrice Busson (le 2 mai 2019).