Session précédente :
37-3
37e législature,
3e session
(2 février 2004 - 23 mai 2004)
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On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance dun comité fait habituellement lobjet dun fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus dun ordre de renvoi.
Les questions relatives aux stocks chevauchants et l'habitat du poisson
Les questions relatives aux allocations de quotas accordées aux pêcheurs du Nunavut et du Nunavik, ainsi qu'aux bénéfices en découlant, et les questions relatives aux stocks chevauchants et l'habitat du poisson
- Le no 3, le 1er avril 2004 (rapport)
- Le no 2, le 23 mars et le 30 mars 2004 (à huis clos)
- Le no 1, le 11 février, le 17 février (à huis clos) et 24 février 2004
Séance d'organisation et les travaux futurs du comité