Session précédente :
38-1
38e législature,
1re session
(4 octobre 2004 - 28 novembre 2005)
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On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance dun comité fait habituellement lobjet dun fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus dun ordre de renvoi.
Les questions relatives au nouveau cadre statégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada
- Fascicule no 10, le 3 novembre et le 24 novembre 2005
- Fascicule no 9, le 29 septembre (à huis clos), le 20 octobre et le 24 octobre 2005
- Fascicule no 8, le 2 juin, le 9 juin et le 16 juin (à huis clos) 2005
- Fascicule no 7, le 19 mai 2005
- Fascicule no 6, le 5 mai, le 12 mai, le 17 mai (à huis clos) et le 19 mai 2005
- Fascicule no 5, le 14 avril et le 21 avril 2005
- Fascicule no 4, le 8 mars et le 10 mars 2005
- Fascicule no 3, le 3 février (à huis clos), le 8 février, le 10 février, le 17 février et le 24 février 2005
- Fascicule no 2, le 2 décembre (à huis clos) et le 7 décembre 2004
- Fascicule no 1, 7 octobre, 19 octobre (à huis clos), 26 octobre (à huis clos), 4 novembre et 18 novembre 2004 (à huis clos)
Séance d'organisation et travaux futurs