On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.

L'étude sur les questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada

Les questions relatives à la Garde côtière canadienne et aux pêches en Arctique de l'Ouest

• Fascicule n^o 14, le 19 novembre (à huis clos), le 3 décembre (à huis clos), et le 8 décembre 2009 (à huis clos)
• Fascicule n^o 13, le 3 novembre et le 5 novembre 2009
• Fascicule n^o 12, le 27 octobre et le 29 octobre 2009
• Fascicule n^o 11, le 1^er octobre et le 6 octobre 2009
• Fascicule n^o 10, le 15 septembre (à huis clos), le 21 septembre et le 23 septembre 2009

Le projet de changements à la Convention de l'Organisation des pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest (OPANO)

• Fascicule n^o 14, le 19 novembre (à huis clos), le 3 décembre (à huis clos), et le 8 décembre 2009 (à huis clos)
• Fascicule n^o 13, le 3 novembre et le 5 novembre 2009
• Fascicule n^o 12, le 27 octobre et le 29 octobre 2009
• Fascicule n^o 11, le 1^er octobre et le 6 octobre 2009

Général

• Fascicule n^o 9, le 16 juin et le 18 juin 2009 (à huis clos)
• Fascicule n^o 8, le 2 juin et le 4 juin 2009 (à huis clos)
• Fascicule n^o 7, le 26 mai et le 28 mai 2009
• Fascicule n^o 6, le 12 mai 2009
• Fascicule n^o 5, le 5 mai 2009
• Fascicule n^o 4, le 21 avril et le 23 avril (à huis clos) 2009
• Fascicule n^o 3, le 2 avril 2009
• Fascicule n^o 2, le 26 mars et le 31 mars (à huis clos) 2009

L'étude d'une ébauche de rapport

• Fascicule n^o 2, le 26 mars et le 31 mars (à huis clos) 2009

Travaux futurs du comité

• Fascicule n^o 1, le 3 mars et le 12 mars (à huis clos) 2009

Réunion d'organisation

• Fascicule n^o 1, le 3 mars et le 12 mars (à huis clos) 2009