LE COMITÉ PERMANENT DE LA RÉGIE INTERNE, DES BUDGETS ET DE L’ADMINISTRATION
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le mardi 14 avril 2020
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration se réunit aujourd’hui à 18 heures conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour organiser les activités du comité.
[Traduction]
Pascale Legault, greffière du comité : Honorables sénateurs, je vous souhaite la bienvenue à la réunion d’organisation du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.
Avant de procéder à l’élection de la présidence, j’aimerais présenter les sénateurs qui participent à la réunion d’aujourd’hui : le sénateur Carignan, le sénateur Dean, le sénateur Downe, la sénatrice Dupuis, le sénateur Forest, la sénatrice Gagné, la sénatrice Jaffer, la sénatrice Marshall, le sénateur Marwah, la sénatrice McPhedran, la sénatrice Moncion, le sénateur Munson, le sénateur Plett, la sénatrice Saint-Germain, la sénatrice Seidman et la sénatrice Verner.
Honorables sénateurs, il y a quorum. À titre de greffière du comité, j’ai le devoir de présider à l’élection du président. Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
[Français]
La sénatrice Saint-Germain : Je propose que l’honorable sénateur Sabi Marwah soit président de ce comité.
Mme Legault : Y a-t-il d’autres nominations?
L’honorable sénatrice Saint-Germain propose que le sénateur Marwah soit président de ce comité.
[Traduction]
Honorables sénateurs, pour que nous puissions déterminer si la motion est adoptée, puis-je demander à ceux qui s’y opposent d’activer leur microphone et de dire « non »? Je déclare la motion...
Le sénateur Plett : Cela ne fonctionne pas.
Mme Legault : Excusez-moi, mesdames et messieurs les sénateurs, je crois que le sénateur Plett veut intervenir.
Le sénateur Plett : Madame Legault, lorsque vous parlez en anglais et qu’il n’y a pas d’interprétation, nous n’entendons rien. Nous entendons l’interprète, mais on ne revient jamais à vous. J’ai pu entendre l’interprète, mais je ne vous ai pas entendue reconnaître mon intervention ni même ma présence à la réunion.
Mme Legault : Je vais vérifier ce qui se passe.
Le sénateur Munson : Je vous entends très bien en ce moment.
Mme Legault : Monsieur le sénateur, me permettez-vous de reprendre depuis le début? M’entendez-vous, sénateur Plett?
Le sénateur Plett : Non, je ne vous entends pas. Je vois vos lèvres bouger, mais je...
Mme Legault : Je ne comprends pas. Est-ce que tout le monde m’entend?
Le sénateur Plett : Non, non.
La sénatrice Saint-Germain : Oui, je vous entends très bien.
Mme Legault : Est-ce que le canal d’interprétation fonctionne mieux?
Le sénateur Carignan : Le sénateur Plett a peut-être choisi d’entendre l’interprétation plutôt que le son du parquet.
Mme Legault : Sénateur Plett, est-ce que vous m’entendez? Je peux recommencer en anglais. Si tout le monde peut m’entendre, je vais recommencer tout simplement.
Le sénateur Plett : Vous n’avez pas besoin de recommencer. Ça va. J’ai entendu ce qu’a dit la sénatrice Saint-Germain et j’ai pu comprendre que nous avons élu — ou du moins nominé — le président. Cela me va. À un moment donné, je voudrai présenter la candidature du vice-président, mais je ne m’entends pas. J’entends quelqu’un qui chuchote « Pascale ».
La sénatrice Saint-Germain : Sénateur Plett, je vous entends très bien.
Le sénateur Plett : Je vous entends bien aussi, sénatrice Saint-Germain.
Mme Anwar : Monsieur le sénateur, je crois que vous êtes au canal français; vous devez choisir le canal anglais ou celui du parquet.
Mme Legault : Puis-je demander à ceux qui s’opposent à l’élection du sénateur Marwah à titre de président du comité d’activer leur microphone et de dire « non »? La motion est adoptée. J’invite maintenant l’honorable sénateur Marwah à assumer la présidence.
Le sénateur Sabi Marwah(président) occupe le fauteuil.
Le président : Merci. J’espère que tout le monde m’entend bien. Je suis heureux de pouvoir travailler avec vous afin de gérer les activités du Sénat de manière efficace, rentable et transparente.
Chers collègues, nous en sommes maintenant à l’élection des vice-présidents. Conformément à la motion adoptée par le Sénat le 11 mars 2020, le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration peut élire deux vice-présidents. Avons-nous des candidatures?
Le sénateur Downe : J’aimerais proposer la candidature de la sénatrice Verner à titre de vice-présidente.
Le président : L’honorable sénateur Downe propose que l’honorable sénatrice Verner soit nommée vice-présidente du comité. Que ceux qui s’opposent à cette candidature activent leur microphone et disent « non ». Je n’entends personne; la motion est donc adoptée.
Y a-t-il d’autres nominations pour la vice-présidence?
Le sénateur Plett : Oui. Je propose la candidature de la sénatrice Beth Marshall à titre de vice-présidente.
Le président : Merci. L’honorable sénateur Plett propose la candidature de la sénatrice Marshall à titre de vice-présidente du comité. Honorables sénateurs, avant d’adopter la motion, je demande à tous ceux qui s’y opposent d’activer leur microphone et de dire « non ».
La motion est adoptée.
La prochaine motion vise le Sous-comité du programme et de la procédure. Quelqu’un peut-il présenter la motion? La sénatrice Jaffer est-elle en ligne?
La sénatrice Jaffer : Oui. Je présente la motion.
Le président : L’honorable sénatrice Jaffer propose que le Sous-comité du programme et de la procédure se compose du président et de deux vice-présidents; que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l’horaire des audiences; que le sous-comité soit autorisé à traiter et à régler les questions administratives lorsque le comité ne peut se réunir, et à faire rapport de ses décisions à la réunion suivante.
Que ceux qui s’opposent à cette motion activent leur microphone et disent « non ».
La motion est adoptée.
La dernière motion porte sur la publication des délibérations du comité. Quelqu’un peut-il présenter la motion?
Le sénateur Munson : Je présente la motion.
Le président : L’honorable sénateur Munson propose que le comité publie ses délibérations. Que ceux qui s’opposent à cette motion activent leur microphone et disent « non ». La motion est adoptée.
Avant de terminer, les sénateurs souhaitent-ils aborder d’autres sujets? Sinon, j’aimerais remercier l’administration et le personnel du Sénat qui ont organisé cette première réunion virtuelle. Je tiens aussi à reconnaître la collaboration précieuse de l’équipe des Services numériques et biens immobiliers de la Chambre des communes. Sans leur soutien, notre réunion aurait été impossible. Voilà qui met fin à la réunion. Chers collègues, encore une fois, merci beaucoup. Faites attention à vous.
(La séance est levée.)