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Horaire des réunions

Date / Heure Études et projets de loi Endroit Session  Note
  • Projet de loi C-25, Loi régissant l’exploitation des systèmes de télédétection spatiale
    • L'honorable Dan McTeague, C.P., député, secrétaire parlementaire du ministre des Affaires étrangères (À titre personnel)
    • Bruce Mann, avocat-conseil, Direction des services juridiques - Justice (Affaires étrangères et du Commerce international)
    • Étude article par article
Pièce 160-S, Édifice du Centre 38-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
  • Projet de loi C-25, Loi régissant l’exploitation des systèmes de télédétection spatiale
    • L'honorable Dan McTeague, C.P., député, secrétaire parlementaire du ministre des Affaires étrangères (À titre personnel)
    • Phillip Baines, conseiller principal en matière de politiques, Science et technologie, Direction de la non-prolifération et du désarmement chimique, biologique et conventionnel (Affaires étrangères et du Commerce international)
    • Paul Chapin, directeur général, Secteur de la sécurité internationale (Affaires étrangères et du Commerce international)
    • Lieutenant-colonel Scott Johnson, direction du développement de l'espace (Défense nationale)
    • Bruce Mann, avocat-conseil, Direction des services juridiques - Justice (Affaires étrangères et du Commerce international)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 38-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Étude sur les défis en matière de développement et de sécurité auxquels fait face l’Afrique ; la réponse de la communauté internationale en vue de promouvoir le développement et la stabilité politique de ce continent ; la politique étrangère du Canada envers l’Afrique
    • Isabelle Bérard, directrice par interim, Politique, planification stratégique et services techniques (Agence canadienne de développement international, Direction générale de l'Afrique)
    • Barbara Brown, directrice générale, Afrique de l'Ouest et du Centre (Agence canadienne de développement international, Direction générale de l'Afrique)
    • Rénald Gilbert, directeur, Politique et programmes de l'immigration économique, Direction générale de la sélection (Citoyenneté et Immigration Canada)
    • Michel Lemelin, directeur général, Afrique australe, de la Corne et de l'Est (Agence canadienne de développement international, Direction générale de l'Afrique)
    • Marlene Massey, directrice intérimaire, Afrique et Europe, Région internationale (Citoyenneté et Immigration Canada)
    • Bruce Scoffield, directeur, Élaboration des politiques et protection internationale, Direction générale des réfugiés (Citoyenneté et Immigration Canada)
    • Janet Siddall, sous-ministre adjointe intérimaire, Opérations (Citoyenneté et Immigration Canada)
    • Ellen Wright, chef, Unité de la gouvernance, de la sécurité et des communications, Secrétariat du fonds canadien pour l'Afrique (Agence canadienne de développement international, , Direction générale de l'Afrique)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 38-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
  • Étude sur les défis en matière de développement et de sécurité auxquels fait face l’Afrique ; la réponse de la communauté internationale en vue de promouvoir le développement et la stabilité politique de ce continent ; la politique étrangère du Canada envers l’Afrique
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Partiellement à huis clos
  • Étude sur les documents Survol, Diplomatie, Développement et Commerce de l’Énoncé de politique internationale du Canada
    • Robert Greenhill, président (Agence canadienne de développement international :)
    • Robert McRae, directeur général, Secrétariat de la planification des politiques (Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (Affaires étrangères))
    • Randle Wilson, sous-ministre adjoint par intérim, Communications, Politique stratégique et planification générale (Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (Commerce international))
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À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
  • Projet de loi S-37, Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels
    • Jean-François Bonin, conseiller juridique (Patrimoine canadien)
    • Christopher Ram, conseiller juridique, Section de la politique en matière de droit pénal (Ministère de la Justice Canada)
    • Eileen Sarkar, sous-ministre adjointe, Citoyenneté et patrimoine (Patrimoine canadien)
    • Lyn Elliot Sherwood, directrice exécutive, Groupe du patrimoine (Patrimoine canadien)
    • Kathy Zedde, analyste principale de politique, Politiques du patrimoine (Patrimoine canadien)
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  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
    • Étude de l'ébauche d'un budget
Pièce 160-S, Édifice du Centre 38-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Partiellement à huis clos
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
  • Étude sur les défis en matière de développement et de sécurité auxquels fait face l’Afrique ; la réponse de la communauté internationale en vue de promouvoir le développement et la stabilité politique de ce continent ; la politique étrangère du Canada envers l’Afrique
    • Son Excellence M. Ahmed Ali Jarrud, ambassadeur (Ambassade de la Grande Jamahiriya arabe libyenne populaire et socialiste)
    • Son Excellence M. Mahfoud Ben Deddach, ambassadeur (Ambassade de la République islamique de Mauritanie)
    • Son Excellence M. Mohamed Saad, ambassadeur (Ambassade de la République tunisienne)
    • Son Excellence M. Mohamed Tangi, ambassadeur (Ambassade du Royaume du Maroc)
    • Son Excellence M. Youcef Yousfi, ambassadeur (Ambassade de la République algérienne démocratique et populaire)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 38-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Étude sur les défis en matière de développement et de sécurité auxquels fait face l’Afrique ; la réponse de la communauté internationale en vue de promouvoir le développement et la stabilité politique de ce continent ; la politique étrangère du Canada envers l’Afrique
    • Shelley St. George, analyste principale des politiques commerciales, Division des politiques de commerce multilatéral (Agriculture et Agroalimentaire Canada)
    • Steve Verheul, négociateur principal en agriculture (Agriculture et Agroalimentaire Canada)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 38-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
  • Étude sur les défis en matière de développement et de sécurité auxquels fait face l’Afrique ; la réponse de la communauté internationale en vue de promouvoir le développement et la stabilité politique de ce continent ; la politique étrangère du Canada envers l’Afrique
    • Kevin Lynch, administrateur (Fonds monétaire international)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 38-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Légende
Audio uniquement
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Vidéo
Vidéo
Webdiffusion
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Avis de convocation
Avis de convocation
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
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