43-2
43e législature,
2e session
(23 septembre 2020 - 15 août 2021)
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Détails de la réunion
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Procès-verbal
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Délibérations
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Webdiffusion
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Partiellement à huis clos
Le vendredi 14 mai 2021
Partiellement à huis clos
10h04 HE
Endroit:
Par vidéoconférence
Greffière:
Andrea Mugny
(343) 550-7470
Examiner la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones
Témoins
- Margo Auger, Chef de l'administration(Premières nations de l'Alberta signataires du traité no 8)
- Jim Badger, chef(Premières nations de l'Alberta signataires du traité no 8)
- Abel Bosum, grand chef(Grand Conseil des Cris)
- Russ Diabo(À titre personnel)
- Paul Joffe, conseiller juridique(Grand Conseil des Cris)
- Ken Kyikavichik, grand chef(Conseil tribal des Gwich'in)
- Naiomi Mettalic, professeure adjointe, titulaire de la Chaire du chancelier en droit et politique autochtones, École de droit Schulich, Université Dalhousie(À titre personnel)
- David Monias, chef(Pimicikamak Okimowin)
- Ross Montour, chef(Conseil des Mohawks de Kahnawà:ke)
- Matthew Norris, président(Urban Native Youth Association)
- Arthur Noskey, grand chef(Premières nations de l'Alberta signataires du traité no 8)
- Matthew Peigan, chef(Première nation pasqua)
- Crystal Smith, conseillère en chef(Haisla Nation)
- Hillory Tenute, directrice générale(Échanges racines canadiennes)
- Me Francis Walsh, conseiller juridique(Conseil des Mohawks de Kahnawà:ke)
- Norman Yakeleya, chef national(Nation dénée)
La teneur des éléments des sections 10 et 31 de la partie 4 du projet de loi C-30
Témoins
- Yves Denoncourt, directeur, Direction des opérations de la gouvernance, Terres et développement économique(Services aux Autochtones Canada)
- Steve Berna, directeur des opérations(Administration financière des Premières Nations)
- Me Jeffrey Clark, conseiller juridique(Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
- Ernie Daniels, président-directeur général(Administration financière des Premières Nations)
- Christopher Duschenes, directeur général, Direction des opérations de la gouvernance, Terres et développement économique(Services aux Autochtones Canada)
- Garima Dwivedi, directeur général, Résolutions & partenariats(Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
- Gene Hope, chef(Acho Dene Koe First Nation)
- Karl Jacques, avocat-conseil, Opérations et programmes (LSU), Services juridiques RCAANC/SAC(Services aux Autochtones Canada)
- Me Madeleine Mackenzie, avocate, Juristes Power(Acho Dene Koe First Nation)
- Leanne Walsh, directrice, Politique fiscale et préparation à l'investissemant(Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Réunion avec interprétation et transcription