Le mercredi 9 décembre 2015

Le Comité de sélection a l’honneur de présenter son

DEUXIÈME RAPPORT

Conformément à l’article 12-2(2) du Règlement du Sénat, votre comité présente la liste des sénateurs qu’il a désignés pour faire partie des comités suivants :

Comité sénatorial permanent des peuples autochtones

Les honorables sénateurs Beyak, Carignan, C.P., Enverga, Dyck, Lovelace Nicholas, Moore, Patterson, Plett, Raine, Sibbeston, Tannas et Wells.

Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts

Les honorables sénateurs Beyak, Dagenais, Maltais, McIntyre, Mercer, Merchant, Moore, Ogilvie, Oh, Plett, Tardif et Unger.

Comité sénatorial permanent des banques et du commerce

Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Campbell, Gerstein, Greene, Hervieux-Payette, C.P., Maltais, Massicotte, Ringuette, Smith (Saurel), Tannas et Tkachuk.

Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

Les honorables sénateurs Bellemare, Frum, Johnson, MacDonald, Massicotte, McCoy, Mockler, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette et Seidman.

Comité sénatorial permanent des pêches et des océans

Les honorables sénateurs Enverga, Hubley, Lovelace Nicholas, Manning, Martin, McInnis, Munson, Poirier, Raine, Stewart Olsen, Watt et Wells.

Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international

Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Cordy, Dawson, Downe, Housakos, Johnson, Ngo, Oh, Poirier, Rivard et Smith, C.P. (Cobourg).

Comité sénatorial permanent des droits de la personne

Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Cordy, Frum, Hubley, Munson, Nancy Ruth, Ngo et Plett.

Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration

Les honorables sénateurs Batters, Campbell, Cordy, Downe, Doyle, Housakos, Jaffer, Lang, Manning, Marshall, Munson, Smith (Saurel), Tannas, Tkachuk et Wells.

Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles

Les honorables sénateurs Baker, C.P., Batters, Dagenais, Fraser, Jaffer, Joyal, C.P., McInnis, McIntyre, Plett, Runciman, Wells et White.

Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Les honorables sénateurs Ataullahjan, Eaton, Mercer, Merchant et Rivard.

Comité sénatorial permanent des finances nationales

Les honorables sénateurs Bellemare, Campbell, Cowan, Eaton, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Manning, Marshall, Mitchell, Mockler, Neufeld et Smith (Saurel).

Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense

Les honorables sénateurs Beyak, Carignan, C.P., Dagenais, Day, Kenny, Lang, Mitchell, Ngo et White.

Comité sénatorial permanent des langues officielles

Les honorables sénateurs Fraser, Jaffer, Maltais, McIntyre, Poirier, Rivard, Seidman, Tardif et Wells.

Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement

Les honorables sénateurs Batters, Cools, Doyle, Fraser, Frum, Jaffer, Joyal, C.P., Martin, McInnis, Ogilvie, Seidman, Smith, C.P. (Cobourg), Tkachuk, Wells et White.

Comité mixte permanent d’examen de la réglementation

Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Frum, Martin, McCoy, Moore, Plett, Runciman et Smith, C.P. (Cobourg).

Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie

Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cowan, Eggleton, C.P., Frum, Martin, Merchant, Munson, Nancy Ruth, Ogilvie, Raine, Seidman et Stewart Olsen.

Comité sénatorial permanent des transports et des communications

Les honorables sénateurs Black, Dawson, Eggleton, C.P., Frum, Greene, MacDonald, Martin, Mercer, Plett, Ringuette, Runciman et Unger.

Conformément à l’article 12-3(3) du Règlement du Sénat, l’honorable sénateur Carignan, C.P., (ou Martin) est membre d’office de tous les comités sauf le Comité permanent sur l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs et les comités mixtes.

Respectueusement soumis,