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Horaire des réunions

Date / Heure Études et projets de loi Endroit Session  Note
  • Étude sur la question de l’accessibilité à l’éducation postsecondaire au Canada.
    • Roberta Jamieson, présidente-directrice générale (La Fondation nationale des réalisations autochtones)
    • Kathleen Keenan, directrice générale de l'éducation (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Jaden Keitlah, président (Caucus national des Autochtones de la Fédération canadienne des étudiantes et des étudiants)
    • Noella Steinhauer, directrice de l'éducation (La Fondation nationale des réalisations autochtones)
Pièce 2, Édifice Victoria 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • S-201, Loi modifiant la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada (Musée national du portrait)
    • L'honorable Jerahmiel S. Grafstein, sénateur, parrain du projet de loi (Sénat du Canada)
Pièce 2, Édifice Victoria 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation
    • Étude article par article
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 2, Édifice Victoria 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation
    • Charles Ethier, directeur général, Direction de la sécurité des produits de consommation (Santé Canada)
    • Paul Glover, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs (Santé Canada)
    • Diane Labelle, avocate générale, Unité des services juridiques (Santé Canada)
Pièce 2, Édifice Victoria* 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
  • Projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation
    • Shawn P. Buckley, avocat en droit constitutionnel (À titre personnel)
    • Cyndee Todgham Cherniak, professeure auxiliaire, Faculté de droit de l’Université Case Western Reserve (À titre personnel)
Pièce 2, Édifice Victoria* 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Étude sur les questions d'actualité des grandes villes canadiennes.
    • Étude d'une ébauche de rapport
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 705, Édifice Victoria 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
  • Projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation
    • Chantal Bernier, commissaire adjointe à la protection de la vie privée (Commissariat à la protection de la vie privée du Canada)
    • Dr Victor Goldbloom, président du Conseil consultatif (Institut canadien de la santé infantile)
    • Melanie Millar-Chapman, analyste principale recherche et politique (Commissariat à la protection de la vie privée du Canada)
Pièce 2, Édifice Victoria 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Étude sur la question de l’accessibilité à l’éducation postsecondaire au Canada.
    • Ben Levin, professeur, Ontario Institute for Studies in Education (Université de Toronto)
Pièce 2, Édifice Victoria 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
  • Projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation
    • Carol Osmond, vice-présidente, Politiques (Association canadienne des importateurs et exportateurs)
Pièce 2, Édifice Victoria 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation
    • Pamela Fuselli, directrice générale (SécuriJeunes Canada)
    • Doug Geralde, directeur, Relations avec les organismes de réglementation (Association canadienne de normalisation)
    • Rick Smith, directeur général (Défense environnementale)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
    • Étude de l'ébauche d'un budget
Pièce 705, Édifice Victoria 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
* Veuillez noter les modifications.
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Réunion
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Procès-verbal
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Transcriptions
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Transcription intérimaire
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Information non-révisée
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Sujet à modification
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