On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

INDEX

Le projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada

• Fascicule n^o 5, le 23 mars (à huis clos), le 25 mars (à huis clos), le 22 avril (à huis clos), le 27 avril (à huis clos), le 4 mai (à huis clos) et le 11 mai 2004

De nouvelles questions concernant le mandat du comité (Mise en oeuvre du Protocole de Kyoto)

• Fascicule n^o 5, le 23 mars (à huis clos), le 25 mars (à huis clos), le 22 avril (à huis clos), le 27 avril (à huis clos), le 4 mai (à huis clos) et le 11 mai 2004
• Fascicule n^o 2, le 17 février  (à huis clos), le 24 février 2004
• Fascicule n^o 1, le 5 février, le 10 février (à huis clos), le 12 février 2004 (à huis clos)

Le projet de loi C-260, Loi modifiant la Loi sur les produits dangereux (cigarettes à inflammabilité réduite)

• Fascicule n^o 3, le 26 février 2004

Le projet de loi S-8, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables

• Fascicule n^o 4, le 9 mars 2004
• Fascicule n^o 2, le 17 février  (à huis clos), le 24 février 2004