Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration

Fascicule 2 - Procès-verbal du 6 octobre 2011

OTTAWA, le jeudi 6 octobre 2011
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Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 9 heures, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).

Membres du comité présents : les honorables sénateurs Carignan, Comeau, Cowan, Dawson, Downe, Furey, Marshall, Munson, Poulin, Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton, Tardif, Tkachuk et Wallin (15).

Également présents : M. Gary W. O'Brien, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.

IE/2011-10-06/037(P) — Adoption du procès-verbal

Le sénateur Munson propose l'adoption de la partie publique du procès-verbal de la réunion du 23 juin 2011.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

À 9 h 3, le comité se réunit à huis clos.

À 10 h 15, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent
de la régie interne, des budgets et de l'administration,

Gary W. O'Brien

La secrétaire de séance,

Lucie Lavoie