Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 3 - Procès-verbal du 24 novembre 2011
OTTAWA, le jeudi 24 novembre 2011
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Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 8 h 35, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Carignan, Comeau, Cordy, Dawson, Di Nino, Downe, Furey, Marshall, Munson, Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton et Tkachuk. (14)
Également présents : M. Gary W. O'Brien, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
TÉMOIN :
KPMG :
Andrew Newman, partenaire.
IE/2011-11-24/072(P) — Adoption du procès-verbal
Le sénateur Munson propose l'adoption de la partie publique du procès-verbal de la réunion du 17 novembre 2011.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 8 h 37, la séance se poursuit à huis clos.
À 8 h 45, la séance se poursuit à huis clos en présence des sénateurs seulement.
À 8 h 55, la séance se poursuit à huis clos en présence de hauts fonctionnaires du Sénat.
À 9 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Gary W. O'Brien
La secrétaire de séance,
Lucie Lavoie